Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TORÜ
Mlle MAÏLYS CART-LAMY, Agissant pour le compte de la société "TORÜ" en cours de formation Mlle Justine MONDI, Agissant pour le compte de la société "TORÜ" en cours de formation M. Simon KOTOWSKY, Agissant pour le compte de la société "TORÜ" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4287513
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TORÜ
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par mademoiselle MAÏLYS CART-LAMY, mademoiselle Justine MONDI, monsieur Simon KOTOWSKY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORÜ »
Les déposants sont mademoiselle MAÏLYS CART-LAMY domicilié(e) 26 rue Malesherbes - 69006 - Lyon - France, mademoiselle Justine MONDI domicilié(e) 53 Rue Pierre Corneille - 69006 - Lyon - France, monsieur Simon KOTOWSKY domicilié(e) 53 Rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maïlys CART-LAMY domicilié(e) 26 RUE Malesherbes - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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